Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1351092
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006
ROSSIGNOL de ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL domicilié(e) rue du Stade, 42420 Lorette (dossier no 2065306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2065306) - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 17 avril 2006.

ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : ROSSINELLE SOUFFLEE , QUENELLES LYONNAISES , ROSSIGNOL , FONDANTE ROSSIGNOL , ROSSINELLE , ROSSIGNOL QUENELLES FRAICHES LYONNAISES , CANUTINE , L'AMI TRAITEUR , DAUPHINELLES , ROSSINELLE


ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL (S.A.) - rue du Stade, 42420 Lorette (dossier no 2065306) - France - SIREN 767201056


ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2065306) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065306 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande et notamment des quenelles;des fruits et légumes conservés, séchés et cuits et plus généralement toutes conserves alimentaires;des plats cuisinés; des gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.